Qui sommes-nous ?
L’adresse de notre site est : https://nouraservices.fr.
Commentaires
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Médias
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En modifiant ou en publiant une publication, un cookie supplémentaire sera enregistré dans votre navigateur. Ce cookie ne comprend aucune donnée personnelle. Il indique simplement l’ID de la publication que vous venez de modifier. Il expire au bout d’un jour.
Contenu embarqué depuis d’autres sites
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Utilisation et transmission de vos données personnelles
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Durées de stockage de vos données
Si vous laissez un commentaire, le commentaire et ses métadonnées sont conservés indéfiniment. Cela permet de reconnaître et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de modération.
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Les droits que vous avez sur vos données
Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.
Où vos données sont envoyées
Les commentaires des visiteurs peuvent être vérifiés à l’aide d’un service automatisé de détection des commentaires indésirables.
MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Nom du site : NSPN
Responsable : Noura Services Pédagogiques Et Numériques
Statut : micro-entreprise
Adresse : 40 rue des Essillards, 51100 Reims
Email : nspn@nouraservices.fr
Hébergeur
Nom : LWS
Adresse : Société Ligne Web Services – LWS, 10 rue Penthièvre, 75008 Paris (FRANCE). Téléphone : +33 177 62 30 03
Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, vidéos, logos) sont protégés par le droit d’auteur.
Responsabilité
Les informations fournies sont à titre indicatif. L’éditeur ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
1. Objet
Ces conditions définissent les droits et obligations des parties pour l’achat de produits ou services sur le site www.nouraservices.fr.
2. Produits et services
Tous les produits et services sont décrits avec précision sur le site.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros et sont valables au moment de la commande.
4. Commande
La commande implique l’acceptation complète des présentes CGV.
5. Paiement
Le paiement s’effectue par les moyens proposés sur le site (carte bancaire, PayPal, etc.).
6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client ou dans point relais proche. Les délais sont indicatifs.
7. Droit de rétractation / remboursement
- Le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception d’un produit ou commande d’un service.
- Pour exercer ce droit, contacter nspn@nouraservices.fr en précisant le numéro de commande et le produit ou service concerné.
- Les produits physiques doivent être retournés dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client sauf accord contraire.
- Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception du produit ou validation de la demande.
- Exceptions : produits personnalisés, services numériques téléchargés avec accord du client, produits ouverts pour des raisons d’hygiène ou sécurité.
8. Responsabilité
Le vendeur n’est pas responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit ou service.
9. Données personnelles
Les informations sont traitées conformément à la politique de confidentialité.
10. Droit applicable
Ces conditions sont régies par le droit français.
CONDITIONS DE REMBOURSEMENT
- Droit de rétractation
Conformément à la législation française, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit ou de la commande du service pour exercer son droit de rétractation sans justification et sans frais. - Procédure de remboursement
Pour exercer ce droit, le client doit contacter le service client à l’adresse [adresse email] en précisant :
- le numéro de commande
- le produit ou service concerné
- la demande de remboursement
- Retour des produits
Pour les produits physiques, le client doit renvoyer le produit dans son emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client sauf accord contraire. - Remboursement
Après réception et vérification du produit ou validation de la demande pour un service numérique, le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 14 jours sur le mode de paiement utilisé lors de la commande. - Exceptions
Le droit de rétractation ne s’applique pas aux :
- produits personnalisés ou sur mesure
- services numériques téléchargés ou consommés avec l’accord du client
- produits dont l’emballage a été ouvert pour des raisons d’hygiène ou de sécurité
